Présomption de pollution des sols

Porteur du projet / auteur : Plante & Cité

Période de réalisation du projet / date de publication :  2015-2018

De quoi parle-t-on ?  De la marche à suivre lors de la présomption de pollution des sols en amont d’un aménagement paysager, ou au cours de l’usage d’un espace public ou privé extérieur (promenade, espaces verts et parcs, agriculture urbaine pour amateurs ou professionnels).

Pour qui ?  Tout professionnel préoccupé par une question de pollution de son environnement et en particulier de ses sols.

Méthode / source(s) :  Retours d’expérience, étude bibliographique

Principaux résultats / résumés :  Ce guide expose :

• -les fondamentaux : notions fondamentales (familles de polluants, transferts de polluants, risque…), contexte réglementaire, juridique et responsabilités
• -les différentes étapes de la démarche (étude documentaire, diagnostic, interprétation, levée de présomption / présomption avérée et action) et les personnes ressources.

Quel intérêt / quelle utilisation ?  Disposer d’outils pour bien formaliser la question, identifier les interlocuteurs, solliciter une prestation et comprendre la réponse apportée lors de présomption de pollution d’un sol.

Partenaires :  INRA, Université de Lorraine, Cerema, ISA Yncréa Hauts-de-France Financeurs : Ademe / VALHOR

Crédit Photo : Plante & Cité / Olivier DAMAS